I. Identification de l'Éditeur du Site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
| Raison Sociale : | VAGNAS PATRIMOINE DECOUVERTES |
|---|---|
| Forme Juridique : | Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 (organisme à but non lucratif) |
| Siège Social : | Mairie de Vagnas, 07150 VAGNAS, France |
| Numéro RNA : | W071000470 (Sous-préfecture de Largentière / Préfecture de l'Ardèche) |
| Numéro SIREN : | 432683720 (Enregistré auprès de l'INSEE) |
| Numéro SIRET (siège) : | 432 683 720 00018 |
| Contact Électronique : | kaisholauhwo@gmail.com |
| Téléphone Officiel : | +33 (0)3 22 93 96 51 |
| Directeur de la Publication : | La Présidente de l'association en exercice (Mireille Vernet) |
| Responsable de Rédaction : | Le Secrétaire Général de l'association (Jean-Marc Coste) |
II. Prestataire d'Hébergement
Le présent site internet est hébergé conformément aux normes internationales de disponibilité et de redondance par la société d'infrastructure :
Hébergeur : InterServer, Inc.
Dénomination : InterServer, Inc.
Siège social : 110 Meadowlands Parkway, Suite 205, Secaucus, NJ 07094, États-Unis d'Amérique.
Contact technique : support@interserver.net • Téléphone : +1 (201) 605-1440.
Site web officiel : https://www.interserver.net
III. Propriété Intellectuelle et Licence d'Accès Non Marchand
L'ensemble des contenus figurant sur ce portail (textes d'observation, fiches d'inventaires, cartographies de terrain, photographies documentaires, logos et chartes graphiques) est la propriété exclusive de l'association VAGNAS PATRIMOINE DECOUVERTES ou fait l'objet d'une autorisation expresse d'utilisation accordée par ses auteurs sociétaires.
Dans le respect de nos objectifs statutaires d'utilité publique, les reproductions à vocation pédagogique, scientifique ou citoyenne sont autorisées sous réserve de la mention claire et lisible de la source : « Source : Association VAGNAS PATRIMOINE DECOUVERTES (Loi 1901) ». Toute extraction ou utilisation commerciale, publicitaire ou marchande des données de terrain ou photographies sans accord préalable écrit du bureau associatif est strictement prohibée.
IV. Transparence Opérationnelle et Réinvestissement Intégral
Le présent portail ne diffuse aucun message publicitaire rémunéré, ne perçoit aucune commission d'affiliation et ne commercialise aucun service payant.
V. Limitation de Responsabilité et Données de Terrain
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif et éducatif. Malgré le soin apporté à la vérification des données lors de l'Audit 2026, l'association ne saurait être tenue pour responsable des erreurs matérielles, omissions ou modifications de terrain fortuites consécutives aux intempéries cévenoles ou aux travaux réalisés par des tiers.
Les utilisateurs empruntant les itinéraires pédestres ou sentiers caladés décrits sur ce site le font sous leur entière responsabilité et sont tenus de respecter les règles élémentaires de sécurité pédestre, la régulation éco-responsable et les propriétés privées riveraines.
VI. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Tout litige en relation avec l'utilisation du site de VAGNAS PATRIMOINE DECOUVERTES est soumis au droit français. En cas de contestation, attribution exclusive de juridiction est faite aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d'Appel de Nîmes et du Tribunal Judiciaire de Privas.